La diligence environnementale : pour gagner du temps et réduire les coûts dans un projet
07 février 2023
La responsabilité environnementale est un élément crucial de tout projet dans les secteurs des télécommunications et des énergies renouvelables
Par Robyn Miller
Si vous songez à acquérir ou à louer un terrain pour y installer de nouvelles infrastructures, n’oubliez pas l’étape de la diligence raisonnable en matière d’environnement.
Dans le cadre de mon travail de scientifique de l’environnement, j’ai l’occasion de collaborer avec des clients provenant des secteurs des télécommunications et des sources d’énergie classiques et renouvelables. L’un des plus importants aspects de mon travail est de les aider à évaluer les risques environnementaux associés à un site avant d’en faire l’acquisition. Cela permet ensuite à notre équipe de fournir des solutions tenant compte de ces risques durant la construction du projet.
Lorsque vous envisagez l’achat d’une propriété, il faut tenir compte des risques qui pourraient avoir des répercussions sur votre projet. Par exemple, si la propriété convoitée est située sur le site ou à proximité d’une ancienne station-service, d’un garage ou d’un nettoyeur, les sols ou les eaux souterraines sont susceptibles d’être contaminés. Cela entraînerait des coûts supplémentaires durant la construction, entre autres liés à la gestion des déblais ou à des enjeux de santé et de sécurité. Ou, si la contamination n’a pas été identifiée comme condition préexistante, cela pourrait avoir des conséquences au moment de la mise hors service.
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De nouveaux projets liés aux télécommunications ou aux énergies? Assurez-vous de remplir votre devoir de diligence raisonnable en environnement.
Prévoyez-vous la construction de nouvelles installations énergétiques ou de télécommunication? Assurez-vous de faire preuve de diligence environnementale. Voici quelques éléments à considérer lorsque vous envisagez l’acquisition d’un site.
Que révèle l’emplacement?
Le premier point peut sembler évident, mais il est important de le mentionner. Il faut regarder les caractéristiques de la propriété. Est-elle déjà aménagée, vacante ou sous-aménagée? S’agit-il d’une terre agricole, d’un terrain rural, récréatif, ou urbain?
Il est important de comprendre l’historique de la propriété – et celui des propriétés adjacentes. Cela aide à déceler toute situation problématique potentielle sur le plan environnemental. Par exemple, si la propriété est en ville, il est possible que son utilisation antérieure ait entraîné une contamination (par exemple s’il y avait un réservoir de carburant ou une usine sur le terrain).
Quel est l’échéancier de votre projet?
Lorsque vous travaillez avec des experts-conseils en environnement, il est crucial de les informer de l’échéancier de votre projet. Quel est l’échéancier de construction? Avez-vous réalisé d’autres activités en matière de diligence, comme procéder à une évaluation géotechnique? Est-ce que votre bail ou votre contrat d’achat précise un échéancier relatif aux mesures de diligence? Ces éléments guideront la phase de diligence environnementale et nous permettent de déterminer les gains d’efficacité possibles.
Il est également judicieux de prévoir suffisamment de temps pour permettre à l’équipe de professionnels en environnement de réaliser ses travaux. Assurez-vous que l’échéancier est réaliste : le fait de ne pas surcharger le calendrier permet d’éviter certains coûts. Par exemple, vous pourriez éviter les frais supplémentaires imposés pour obtenir plus rapidement les résultats d’une vérification de l’historique de la propriété ou d’analyses en laboratoire.
La phase II d’une évaluation environnementale comprend l’analyse des sols et des eaux souterraines.
Évaluation environnementale du site – phase I
Dans une évaluation environnementale de site (ÉES) de phase I, l’expert-conseil réalise généralement un examen des documents ainsi qu’une visite des lieux. Entre autres choses, l’expert-conseil passe en revue l’historique de la documentation liée au site, les photographies aériennes, les rapports d’assurance incendie, les répertoires de la Ville, puis effectuera des recherches auprès des agences réglementaires provinciales, fédérales et étatiques. Il visitera aussi le site afin d’en savoir plus sur son utilisation actuelle et celle des propriétés qui le jouxtent.
Que la propriété convoitée soit un terrain vierge ou aménagé en milieu urbain, une ÉES de phase I vous aidera à en savoir plus sur l’histoire du lieu et à identifier d’éventuelles préoccupations en matière d’environnement. Vous serez également mis au fait des risques posés par les usages antérieurs, par les propriétés adjacentes ou par d’autres facteurs, et qui pourraient affecter la qualité des sols ou des eaux souterraines.
Si notre expert-conseil a émis des recommandations, il discutera avec vous des préoccupations mises en lumière par l’évaluation ainsi que des prochaines étapes. Nos clients sont ainsi en mesure de soupeser les risques en décidant soit d’aller de l’avant avec leur projet ou de procéder à la deuxième phase de l’évaluation environnementale du site.
Embauchez un expert-conseil en environnement dès le début d’un projet. Cela pourrait vous faire gagner du temps et économiser de l’argent à long terme.
Évaluation environnementale du site – phase II
Soyons clairs : les projets n’ont pas tous besoin d’une évaluation environnementale de site (ÉES) de phase II, aussi appelée caractérisation environnementale préliminaire. Toutefois, si la phase I de l’ÉES permet de déceler une possible contamination des sols et des eaux souterraines, la phase II, elle, permet de le confirmer. L’ÉES de phase II consiste à étudier les conditions des sols et des eaux souterraines. Cela peut nécessiter du forage, l’installation de puits de surveillance des eaux souterraines et la collecte d’échantillons pour des analyses en laboratoire.
Si les résultats des analyses démontrent que les exigences réglementaires sont respectées, les activités d’ÉES peuvent prendre fin à cette étape-ci. Par contre, si les analyses révèlent des problèmes, vous pourriez envisager les prochaines étapes.
Traiter les problèmes de contamination
Les études effectuées montrant des problèmes environnementaux, demandez à votre expert-conseil quelles sont les solutions possibles. Devrait-il procéder à une évaluation des risques, ou souhaitez-vous envisager dès maintenant la réhabilitation du site?
L’évaluation des risques consiste à déterminer les incidences que peuvent avoir les contaminants sur les personnes et sur l’environnement naturel du site. Elle peut servir à trouver des solutions de gestion des contaminants. Selon les caractéristiques du site, une évaluation des risques peut aussi établir que les problèmes n’auront aucune incidence sur la future utilisation du site.
Si vous choisissez de procéder à une réhabilitation du site, cela nécessite de prendre des mesures pour abaisser le niveau de contaminants afin qu’il soit conforme aux exigences réglementaires.
Lorsque vous envisagez l’acquisition d’un site, il est important de connaître son historique et les répercussions possibles sur votre projet.
Faites rapidement appel à un expert-conseil en environnement
Voici un conseil pour tous mes clients des secteurs des télécommunications et de l’énergie : embauchez un expert-conseil en environnement dès le début d’un projet. Notre objectif est d’évaluer les risques environnementaux et d’établir les conditions de base. Cela pourrait vous faire gagner du temps et économiser de l’argent à long terme.
Notre équipe peut vous aider à déterminer et à comprendre toute éventuelle préoccupation environnementale. Nous pouvons recueillir des échantillons des sols et des eaux souterraines pour établir les conditions environnementales du site et fournir des conseils quant aux possibles répercussions sur les coûts de construction et l’échéancier. Votre prêteur ou d’autres parties prenantes dans le projet pourraient aussi avoir besoin d’une évaluation environnementale afin d’appuyer leurs décisions financières et d’investissement.
Je trouve fascinant de faire l’analyse des sites, et c’est très gratifiant de pouvoir aider mes clients à trouver des solutions. Si vous avez des questions concernant le processus d’évaluation environnementale, n’hésitez pas à communiquer avec moi.
Traduction du blogue publié originalement sur le site Ideas de Â鶹´«Ã½.
À propos de Robyn :
Robyn est motivée par la possibilité d’aider ses clients à saisir les exigences réglementaires et à s’y conformer. Son but? Les aider à comprendre les risques environnementaux qui pourraient avoir des répercussions sur leurs projets.